|
SEM Gers
SA au capital de 320 000 €
Au petit Mouliot
ZI Engachies-
BP 533
32021 AUCH CEDEX 9
Tel. : 05 62 60 32 50
E-mail : sem@semgers.fr
SIRET SEMÂ : 344Â 044Â 367Â 000 29
Informations Générales
Directeur de la publication : Phillippe COUGNAUD, Directeur de la SEM Gers
Responsable du site : Phillippe COUGNAUD, Directeur de la SEM Gers
Ce site web est édité par : SEM Gers
Conception et Réalisation : HVA CONSEIL-152 Allées de Barcelone B.P 803-Toulouse cedex 6
Tel. :+33(0)5 62 27 00 00
La SEM Gers a ouvert ce site www.auchimagine.fr, pour l'information personnelle de ses utilisateurs. Votre utilisation du site est soumise au respect des conditions générales d'accès et d'utilisation détaillées ci-dessous et de l'ensemble des lois applicables. Lorsque vous accédez au site et que vous le parcourez et l'utilisez, vous acceptez sans réserve ces Conditions générales.
Le site Internet auchimagine sur lequel vous venez de vous connecter a été élaboré au profit de tous les internautes désireux de mieux connaître les activités, produits et services de la SEM Gers.
Ce site n'étant pas un site marchand, les aspects de sécurité des modes de paiement ne sont pas abordés dans les conditions ci-dessous.
La SEM Gers s'engage à être transparent avec tous les internautes sur sa politique en matière de respect de la vie privée.
Les informations contenues sur le Site, notamment les données, textes, photographies, images, messages…sont sous la seule responsabilité de leur émetteur.
La SEM Gers ne garantit pas l'opportunité ou la qualité des informations.
La SEM Gers n'est pas responsable du contenu ou de l'exactitude des informations et se réserve le droit de corriger ou de modifier sans préavis les erreurs, imprécisions, inexactitudes techniques ou omissions. De plus, les changements ou corrections effectuées sur les informations pourraient intervenir à une date différente de celle des publications papiers.
Par ailleurs, la SEM Gers se réserve le droit d'ajouter, retirer ou modifier à tout moment tout ou partie des informations, et ce sans à avoir à vous en informer préalablement.
La SEM Gers se réserve le droit de mettre fin à tout moment et sans avertissement préalable ou de suspendre l'accès au Site.
Droits d'auteurs et / ou Droits sur les Dessins et Modèles
Le présent site constitue une Å“uvre dont la SEM Gers est l'auteur au sens des articles L. 111. 1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, la conception et le développement de ce site ayant été assuré par la société HVA Conseil.
Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées ou non ainsi que toutes Å“uvre intégrées dans le site sont la propriété de la SEM Gers ou de tiers ayant autorisé la SEM Gers à les utiliser.
Toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, sans avoir obtenu l'autorisation préalable de la SEM Gers, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon passible de condamnations pénales.
Limitation de responsabilité
La SEM Gers et son personnel ne pourront être tenus responsables des dommages résultant de l'utilisation du Site. La SEM Gers ne sera pas responsable des dommages indirects, accidentels, spéciaux tels que perte de profits, interruption d'activité, perte d'informations et de données, ou perte de réputation, dommage causé à la propriété, ni de toute plainte de tiers, résultant de l'utilisation, la transcription, ou l'affichage du dit site et/ou de ses contenus ou de tout site tiers.
La SEM Gers ne fournit aucune garantie relative au Site ni à ses contenus.
La SEM Gers ne fournit aucune garantie, expresse ou implicite, et notamment aucune garantie quant à la possibilité pour le site et ses contenus à être commercialisés ni quant à leur adéquation à des besoins particuliers. La SEM Gers ne fournit également aucune garantie quant à l'exactitude, le caractère complet et à jour des informations accessibles via le site.
Loi informatique, fichiers et libertés.
La SEM Gers déclare que ce site a fait l'objet d'une déclaration sous le n° en cours de validation auprès de la Commission nationale informatique et libertés (CNIL), conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés et à l'article 43 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée.
Les internautes qui accèdent au site sont tenus de respecter la loi informatique, fichiers et libertés. Ils ont droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent, conformément à l'article 34 de la loi « Informatique et libertés » n°78-17 du 6 janvier 1978. Les informations fournies par les internautes ne font pas l'objet de cession à des tiers.
Protection des données personnelles
Toute information à caractère personnel fournie par l'utilisateur du Site pourra être utilisée ou exploitée par la SEM Gers et ne pourra être considérée comme confidentielle. Le Site n'a pas de système sécurisé et votre confidentialité ne peut être garantie. Nous vous invitons à ne pas continuer à utiliser le Site si vous ne voulez pas que vos informations personnelles soient stockées dans les ordinateurs de la SEM Gers.
Liens Hypertextes
Le dit site contient un certain nombre de liens hypertextes vers d'autres sites. La SEM Gers ne saurait être tenu responsable en aucune façon du contenu de ces sites.
Si un tiers désire faire un lien hypertexte avec le dit site, il est tenu d'en demander l'autorisation.
Cookies
Lors de votre visite sur le Site, nous vous informons que la SEM Gers est susceptible d'implanter un cookie dans votre ordinateur. Sans toutefois vous identifiez ou collectez des informations personnelles, ce dispositif enregistre des données liées à vos choix de navigation sur le site (pages que vous avez consultées, date et heure de la consultation, etc.…). Vous pouvez vous opposer à l'enregistrement des cookies en configurant votre navigateur suivant les instructions de son guide d'utilisation.
Compétence Juridictionnelle et Loi applicable
Tout litige se rapportant à la présente notice légale sera porté devant les tribunaux français et analysé selon la législation française indépendamment des règles de conflits de lois. Dans le cas o๠l'une des dispositions de cette notice légale serait jugée illégale, nulle ou inapplicable pour quelque raison que ce soit, elle serait considérée comme ne faisant pas partie de cette notice légale et n'affecterait pas la validité ni l'application des autres dispositions
|